Reproduction partielle
et limitée
Le site www.ennachaton.info est protégé par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle et les conventions internationales applicables. Toute reproduction non autorisée est passible de poursuite pour contrefaçon.

Enna Chaton consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins d’usage pour étude et de reproduction non publique, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif. Toute mise en réseau, toute rediffusion totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, pour quelque raison, sous quelque forme et sur quelque réseau que ce soit, est strictement interdite.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse d’Enna Chaton, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format imprimé ou numérique, sur le web ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Informations contenues
dans le site
Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons, pour assurer une information fiable de ce site internet. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve : des erreurs ou omissions peuvent survenir dans les noms des contributeurs particuliers, des sociétés, associations et partenaires institutionnels. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Enna Chaton n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Enna Chaton. Celle-ci n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Le site n’utilise pas de cookie. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Toute utilisation autorisée dans le cadre des conditions du chapitre Reproduction partielle et limitée ci-contre est soumise à obligation de cite la source  www.ennachaton.info, l’auteure Enna Chaton, le © du document s’il diffère d’Enna Chaton, la légende intégrale accompagnant l’œuvre, et le contexte de création.

Tout usage de document ressortant de la création d’Enna Chaton ou de son commentaire – texte, visuel, sonore – ne peut être utilisé en dehors de son contexte, artistique, partenarial ou institutionnel.

Propriété intellectuelle
Tout le contenu et la forme graphique du présent site www.ennachaton.info incluant, de façon non limitative, les images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d’Enna Chaton
à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires, institutions ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’Enna Chaton. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. 

L’autorisation expresse d’Enna Chaton pour reproduction de toute œuvre, de quelque nature, visuelle, texte, sonore, etc.,.sur tout support n’exonère aucun-e usager-e de l’obligation de citation de l’auteure, d’obligation de la restitution du contexte de la création et du respect de l’intégralité de la légende accompagnant l’œuvre.